... des réseaux hauts débits sans fils libre - Annecy Wireless - pour le développement des réseaux métropolitains ...

Logo Annecy wireless
Notice légale

    Le site www.annecy-wireless.fr est édité par :

    Association Annecy Wireless
    le Palladium
    8, Rue Cecile Vogt-Mugnier
    74000 Annecy - France

    Directeur de la publication : Laurent Juin
    N° Agrément : 0741013914
    SIRET : 489906743 00013 / NAF 913E
    CNIL : 1167214

    Le site www.annecy-wireless.fr est hébergé par :

    OXYD
    4, PASSAGE SAINT AVOIE
    75003 PARIS

    Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter www.annecy-wireless.fr

    I - RESPONSABILITE

    L'association Annecy Wireless décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l'utilisation qui pourrait en être faite.

    Les produits et services décrits dans ces pages ne constituent pas une offre commerciale. Seuls les services compétents de l'association Annecy Wireless, responsables de la commercialisation, ont la capacité à déterminer la disponibilité éventuelle des services et produits concernés et à fixer les conditions, y compris tarifaires, actuellement en vigueur qui leur sont applicables.

    En outre, l'accès à certains produits et services pourront faire l'objet de restriction pour des motifs conventionnels.

    L'association Annecy Wireless ne saurait être reconnu responsable de quelque manière que ce soit si les documents et les éléments graphiques y afférents publiés sur ce serveur contenaient des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques, et aussi des modifications qui sont périodiquement apportées aux informations contenues sur ce serveur.

    II - MENTION DES DROITS

    Les présentations et les assemblages des textes et/ou éléments graphiques, figurant dans ce site sont la propriété exclusive de l'association Annecy Wireless. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que telles par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux.

    L'association Annecy Wireless et le logo Annecy Wireless sont protégés au titre des marques. La marque Annecy Wireless fait l'objet d'un dépôt régulier le 1 août 2003 auprès de l'I.N.P.I. (copyright 2003 Tous droits réservés).

    Toute utilisation dans ce site de logos, d'informations nominatives appartenant à un tiers ainsi que toute diffusion d'articles parus dans la presse écrite ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite (sur support papier ou électronique). Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L.122-5, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective". Toute représentation ou reproduction d'une ou plusieurs photos de ce site, par quelque moyen que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par le Code pénal.

    III - LICENCE D'UTILISATION

    En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par l'association Annecy Wireless aux conditions définies ci-après.

    L'accès aux produits et services décrits sur le présent site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni par l'association Annecy Wireless à une personne si la loi de son pays d'origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l'interdit. Le lecteur du présent message est prié de s'assurer qu'il est juridiquement autorisé à se connecter au présent site dans le pays à partir duquel la connexion est établie.

    Article 1
    Au titre de la présente licence, sont exclusivement concédés les droits suivants :
    - un droit d'usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments,
    - un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier,
    - toute utilisation de documents, de quelque nature que ce soit, issus de ce site web doit mentionner la source.

    Article 2
    Sous réserve des droits concédés ci-dessus, sont expressément interdites toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment :
    - à but commercial et/ou de distribution,
    - toute utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau,
    - par le mécanisme des liens. Notamment sont interdites la présentation d'une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas à l'association Annecy Wireless (par la technique du « framing ») et l'insertion d'une image appartenant à l'association Annecy Wireless dans une page n'appartenant pas à l'association Annecy Wireless (par la technique du « in line linking »),
    - l'extraction répétée et systématique d'éléments protégés ou non du site causant un préjudice quelconque à l'association Annecy Wireless. Sont notamment visés les éléments protégés par la Loi Nº 98-536 du 1er juillet 1998, concernant la protection juridique des bases de données.

    Toutefois, l'établissement de liens vers la page dont l'adresse est http://www.annecy-wireless.fr/ est autorisé aux conditions cumulatives suivantes :
    - que cette page apparaisse sous cette(ces) adresse(s),
    - que si les liens sont établis à partir de la marque figurative, l'association Annecy Wireless autorise la reproduction et la représentation à cette fin uniquement,
    - que les sites opérant des liens vers cette adresse exercent une activité et diffusent des informations, images et tout autre support en conformité avec l'ordre public et les bonnes mœurs et d'une manière générale sont conformes au droit français.

    L'association Annecy Wireless se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.

    L'association Annecy Wireless se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

    Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par l'association Annecy Wireless.

    Déclaration du site à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés N°872333.

    Conformément à l'article 27 de la Loi Nº 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression relatif aux données vous concernant auprès de l'association Annecy Wireless avec laquelle vous êtes en relation, et ce dans les conditions prévues par l'article 34 de ladite loi. Pour ce faire vous pouvez ecrire au secrétariat de l'association : -Association Annecy Wireless - le Palladium - 8, Rue Cecile Vogt-Mugnier - 74000 Annecy

    IV - COURRIERS ELECTRONIQUES

    Pour correspondre avec Annecy Wireless par courrier électronique, les internautes devront remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur le site www.annecy-wireless.fr. Les réponses formulées par Annecy Wireless aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l'exercice d'une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.

    Copyright © David.C (webmaster annecy-wireless.fr)
Accueil
L'association
Les projets
Technique
Le réseau
Les nodes



Discussion

Inscrivez vous à la liste de discussion d'Annecy-wireless.fr
 

PARTENAIRE
Copyright © 2006 annecy-wireless.fr - Tous droits réservés - Contacter Annecy Wireless - CNIL : 1167214
Annecy Wireless - Le Paladium - 8 Rue Cecile Vogt Munier 74000 Annecy / SIRET 489906743 00013 / NAF 913E / N° Agrément : 0741013914